Exclusion

La définition

En assurance, une exclusion désigne une situation ou un événement qui n'est pas couvert par le contrat d'assurance. Les exclusions sont généralement prévues dans les conditions générales du contrat et peuvent concerner différents types de risques ou de sinistres.

Les exclusions peuvent être générales, c'est-à-dire valables pour tous les assurés, ou particulières, c'est-à-dire liées à la situation ou aux activités de l'assuré. Elles peuvent concerner par exemple les dommages causés par la guerre, les catastrophes naturelles, les actes de terrorisme ou les risques professionnels.


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